RÈGLEMENT INTÉRIEUR

  1. Respect du règlement et du protocole sanitaire

L’adhésion à l’association implique l’acceptation et le respect du présent règlement ainsi que du protocole sanitaire en vigueur. Celui-ci peut être modifié à tout moment en fonction des directives du Ministère de la Santé, de la Culture et/ou du Sport, de la Préfecture ou de la Mairie d’Angers. Le non-respect des règles pourra entraîner une exclusion temporaire ou définitive.

  1. Adhésion

L’adhésion à l’association Dansarte est obligatoire. Celle à la Fédération Française de Danse demeure facultative, sauf pour les bénéficiaires des dispositifs tels que la carte partenaire, le pass sport, la carte jeune, le pass culture, ou pour ceux souhaitant une affiliation volontaire.

  1. Certificat médical

Tout élève participant aux cours de danse doit fournir un certificat médical renouvelé chaque année, conformément aux exigences du Ministère de la Culture. Concernant les activités de bien-être relevant du Ministère des Sports, les certificats médicaux restent valables trois ans, sauf en cas d’arrêt médical nécessitant un renouvellement. Une attestation sur l’honneur devra toutefois être signée annuellement.

  1. Modalités d’inscription
  • Les réinscriptions des élèves de la saison précédente et leur famille débutent la première semaine de juin.
  • Les nouvelles inscriptions sont ouvertes dès la deuxième semaine de juin.
  • Aucune place ne sera garantie sans un dossier complet accompagné du règlement correspondant aux devis.
  1. Tarification et ajustements
  • Les tarifs sont susceptibles d’être révisés à tout moment, seul votre devis validé, garantie le tarif pour une saison.
  • Les adhérents ayant déjà effectué leur inscription (paiement comptant ou mensualisé) ne seront pas affectés par ces ajustements.
  • La révision tarifaire intervient généralement le 1 mai, tout devis établi avant cette date ne sera plus valable .
  1. Modalités de paiement

Les règlements peuvent être effectués par :

  • SEPA prélèvement bancaire, Chèques, helloasso ANCV et ANCS, Pass culture, pass sport, carte partenaire
  • Chèque en une seule mensualité.
  • Helloasso soit Carte bancaire, pour un paiement en une seule fois et jusqu’à 3 fois.
  • Prélèvement bancaire pour un Paiement en plusieurs fois, fournir votre RIB et remplir SEPA

Un acompte de 20 % du montant du devis est requis lors de l’inscription. Le solde peut être réglé :

  • SEPA caution (avec date de changement sur le dos) pour les carte partenaires*,ancv/ancs, pass sport, pass culture
  • En plusieurs mensualités :
    • Jusqu’à 6 échéances consécutives pour les montants inférieurs à 800 €,
    • Jusqu’à 10 échéances consécutives pour les montants supérieurs à 800 €.

*Le dossier carte partenaire doit être complet lors de l’inscription (carte partenaire, formulaire rempli, attestation QF CAF et toute autre pièce demandé par la Ville d’Angers) et un SEPA caution est demandé.

  1. Pass annuel
  • Le pass annuel permet l’accès illimité au cours de perfectionnement de septembre à juin, hors vacances scolaires et stages occasionnels et il doit être validé par la direction et professeurs.
  • Les cours doivent être mentionnés dans le devis et peuvent être modifiés en fonction du planning de la structure et une mise au point sera faite selon les plannings scolaires et professionnels.
  • En cas d’absences non justifiées au-delà de 3 séances, le pass sera suspendu et l’élève ne pourra assister qu’aux cours correspondant au montant versé.
  1. Organisation des cours et engagement
  • L’inscription à un cours dépend du niveau et/ou de l’âge de l’adhérent, défini par le professeur ou la direction de l’école.
  • L’engagement annuel est requis pour toute inscription. (25 séances pour les samedis et 30 séances pour les cours dans la semaine hors vacances scolaires).
  1. Absences et remplacement des cours
  • Les absences des élèves ne sont pas récupérées.
  • En cas d’absence du professeur, le remplacement s’effectuera après la deuxième absence consécutive.
  • Les jours fériés officiels sont comptabilisés comme cours (lundi de Pâques, 1er et 8 mai, jeudi de l’Ascension, lundi de Pentecôte, 11 novembre).
  1. Modifications et annulations de cours

L’association se réserve le droit de modifier les horaires, les lieux des cours, les ateliers et stages ou de les annuler si :

  • Si le nombre de 8 élèves minimum n’est pas atteint, votre cours peut-être modifié ou remboursé .
  • La situation sanitaire ou les protocoles en vigueur l’exigent.
  1. Annulation et remboursement

Les seules annulations et remboursements possibles concernent :

  • Un arrêt médical de plus de trois mois empêchant toute reprise de l’activité durant la saison en cours (les pathologies connues avant l’inscription ne donnent pas droit à un remboursement).
  • Un déménagement à plus de 50 km (changement de département).
  • Exception pour les enfants de 4-5 ans : 2 cours d’essais sont possibles en septembre pour les nouveaux adhérents (336€ + 20€  = lors de l’inscription 53.6 et le restant à partir d’octobre).
  • Dans tout autre cas, aucun remboursement ne pourra être accordé.
  1. Manifestations et spectacles

L’association ne propose pas de spectacle de fin d’année obligatoire, mais met en place des événements ouverts aux familles.

  • Un atelier de création, appelé « L’Intensif de Création », est organisé durant les vacances scolaires avec une représentation en théâtre selon disponibilités.
  1. Consignes générales
  • Les élèves doivent arriver 10 minutes avant le début du cours pour être prêts et échauffés.
  • Tenue obligatoire : leggings, pantalon ou collant+short noir, justaucorps noir (danse) ou haut près du corps (bien-être). Pour la danse classique, la couleur sera précisée selon le cours et les jupettes ne sont pas autorisés.
  • Les bijoux sont interdits en cours.
  • Hygiène : les élèves doivent apporter une serviette pour couvrir le tapis ou avoir son tapis.
  • Interdiction du latex : aucun matériel contenant du latex n’est autorisé dans les locaux en raison de risques d’allergie sévère.
  1. Responsabilité, comportement, respect des locaux et stationnement
  • Les objets de valeur restent sous l’entière responsabilité des élèves.
  • Les élèves sont sous la responsabilité de l’association uniquement durant les heures de cours et dans les salles de danse en présence du professeur.
  • L’entrée en salle de danse est interdite aux chaussures.
  • L’entrée dans les salles est interdite sans la présence du professeur.
  • Les parents ou accompagnants ne peuvent assister aux cours sans l’autorisation du professeur.
  • Il est impératif de respecter les espaces communs (le bruit dans le Hall,..), à l’intérieur comme à l’extérieur (la cours n’est pas un lieu de récré, s’il vous plaît veuillez respecter nos voisins).
  • Il est interdit de stationner ou de s’arrêter sur les places privées ou le long des résidences.

 

Tout comportement inapproprié pourra entraîner une exclusion sans remboursement.

 

En validant votre devis, vous acceptez et vous vous engagez à respecter l’ensemble des règles établies.

Fait le 04 mai 2026.